CALENDRIER DE LA COMMUNE

Convocation Conseil Municipal du 25 juin 2024 (1)

Ordre du Jour :

1/ Approbation du Procès-Verbal de la séance du 25 avril 2024,

2/ Décisions prises dans le cadre de l’application de l’article L 2122-22 du CGCT,

3/ Désignation du Secrétaire de séance,

4/Modification du tableau du Conseil Municipal,

5/ Attribution de subventions aux associations,

6/ Vente de parcelles de terres en friche,

7/ Achat de parcelles constituant les voies de desserte et équipements annexes du lotissement « les Achaux »,

8/ Achat de parcelles constituant les voies de desserte et équipements annexes du lotissement « les berges du canal »,

9/ Convention de prêt de matériel d’animation avec le Conseil Départemental,

10/ Convention de prêt d’exposition avec le Conseil Départemental,

11/ Convention de servitude entre la Commune et ENEDIS ASD 06,

12/ Convention de servitude entre la Commune et ENEDIS CS 06,

13/ Convention de partenariat avec le pôle ressources « hand’avant 66 »,

14/ Questions diverses.