CALENDRIER DE LA COMMUNE

Convocation au Conseil Municipal du 17-09-2024

Ordre du Jour :

1/ Approbation du Procès-Verbal de la séance du 25 juin 2024,

2/ Décisions prises dans le cadre de l’application de l’article L 2122-22 du CGCT,

3/ Désignation du Secrétaire de séance,

4/ Attribution de subvention aux associations,

5/ Intégration de la commune de Corneilla-la-Rivière au périmètre de perpignan méditerranée métropole communauté urbaine à compter du 1er janvier 2025,

6/ Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes – rapport d’observations définitives concernant la DSP eau et assainissement de PMMCU,

7/ Approbation de la convention PMMCU d’ouverture au public et d’inscription au PDIPR d’un sentier de randonnée sur une propriété privé,

8/ Convention définissant les modalités d’accueil du spectacle dans le cadre de la tournée de spectacles « Le Livre Vivant en Balade 2024 » avec le Conseil Départemental,

9/ Renouvellement des membres de la commission de suivi de site du centre de stockage de déchets inertes et de déchets d’amiante,

10/ Convention tripartite de transfert de maîtrise d’ouvrage et de modalités ultérieures de gestion d’une piste cyclable avec le Département des Pyrénées-Orientales et Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine,

11/ Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de plan de mobilité sur le territoire de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine – modifications relatives aux orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables,

12/ Mise à jour du tableau des effectifs,

13/ Questions diverses.