CALENDRIER DE LA COMMUNE

Ordre du Jour :

1/ Approbation du Procès-Verbal de la séance du 17 octobre 2024,

2/ Décisions prises dans le cadre de l’application de l’article L 2122-22 du CGCT,

3/ Désignation du Secrétaire de séance,

4/ Décision modificative 2024-1B annule et remplace la délibération D2024_042A_Décision modificative 2024 – 1,

5/ Modification des tarifs communaux,

6/ Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025,

7/ Avis sur le dossier présentant le projet de la centrale photovoltaïque au sol,

8/ Convention Plan Objet pour le recensement et examen-diagnostic des objets mobiliers avec le Département des Pyrénées-Orientales,

9/ Procès-Verbal de retour de biens mis à disposition de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine en 2017,

10/ Procès-Verbal de mise à disposition de biens par Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine,

11/ Convention relative aux modalités de mise à disposition de moyens dans le cadre du Plan InterCommunal de Sauvegarde avec Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine,

12/ Approbation du contrat cadre Bourg Centre Saint-Hippolyte,

13/ Renouvellement de la convention de service entre la Commune et l’association tremplin pour l’emploi 2025,

14/ Adhésion à l’association « les amis de la gendarmerie »,

15/ Motion municipale pour l’interdiction de l’épandage de digestats issu de l’usine de méthanisation BIOROUSSILLON du groupe TOTAL ENERGIES,

16/ Mise à jour du tableau des effectifs 2024-04,

17/ Questions diverses.