CALENDRIER DE LA COMMUNE
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 17 OCTOBRE 2024 à 18H30
Ordre du Jour :
1/ Approbation du Procès-Verbal de la séance du 17 septembre 2024,
2/ Décisions prises dans le cadre de l’application de l’article L 2122-22 du CGCT,
3/ Désignation du Secrétaire de séance,
5/ Incorporation de bien vacant et sans maître – propriétaire inconnus,
6/ Incorporation de bien vacant et sans maître – JAUZAC Roger,
7/ Incorporation de bien vacant et sans maître – CONILL ALBERNY André,
8/ convention « Conseil en Energie Partagé » avec le Sydeel66,
9/ Convention tripartite de mise en esthétique des réseaux de distribution électrique basse tension (BT), d’éclairage public (EP) et de communications électroniques (FT) rue des commerçants tranche 1,
10/ Mise à jour du tableau des effectifs 2023-04,
11/ Modification du RIFSEEP,
12/ Questions diverses