CALENDRIER DE LA COMMUNE

CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 17 OCTOBRE 2024 à 18H30

   Ordre du Jour :

1/ Approbation du Procès-Verbal de la séance du 17 septembre 2024,

2/ Décisions prises dans le cadre de l’application de l’article L 2122-22 du CGCT,

3/ Désignation du Secrétaire de séance,

4/ Décision modificative,

5/ Incorporation de bien vacant et sans maître – propriétaire inconnus,

6/ Incorporation de bien vacant et sans maître – JAUZAC Roger,

7/ Incorporation de bien vacant et sans maître – CONILL ALBERNY André,

8/ convention « Conseil en Energie Partagé » avec le Sydeel66,

9/ Convention tripartite de mise en esthétique des réseaux de distribution électrique basse tension (BT), d’éclairage public (EP) et de communications électroniques (FT) rue des commerçants tranche 1,

10/ Mise à jour du tableau des effectifs 2023-04,

11/ Modification du RIFSEEP,

12/ Questions diverses