CALENDRIER DE LA COMMUNE

Ordre du Jour :

1/ Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 décembre 2022,

2/ Décisions prises dans le cadre de l’application de l’article L 2122-22 du CGCT,

3/ Désignation du Secrétaire de séance,

4/ Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023,

5/ Convention financière 2023 portant organisation des modalités de remboursement par Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine à la Commune de Saint-Hippolyte à la suite de la distribution du magazine trimestriel L’AGGLO,

6/ Approbation du rapport de la CLECT du 5 décembre 2022,

7/ Convention de prêt d’exposition avec le Conseil Départemental,

8/ Approbation de la prise en charge des frais de mission de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine pour la mise à disposition à la Commune des matériels et des personnels en charge de l’éclairage public, à compter du 1er janvier 2023,

9/ Convention d’objectifs et de financement « subvention de soutien aux formations aux BAFA – BAFD » avec la Caisse d’Allocations Familiales des Pyrénées-Orientales

10/ Modification du tableau des effectifs 2023-01,

11/ Autorisation d’adhésion de la Commune affiliée au CDG66 à la médiation préalable obligatoire (M.P.O),

12/ Questions diverses.